Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CORDIER Bernard
/
CELLUCAPS DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLUCAPS DEVELOPPEMENT
CORDIER Bernard

Numéro de dépôt :
97666920
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque CELLUCAPS DEVELOPPEMENT

Déposée le 27 février 1997 par CORDIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLUCAPS DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est CORDIER Bernard, domicilié(e) 1 Rue Capitaine Badille, 13600 LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORDIER Bernard - France.

La marque CELLUCAPS DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLUCAPS DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 27 février 2007.

CORDIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ACTEN


CORDIER Bernard - 1 Rue Capitaine Badille, 13600 LA CIOTAT - France


CORDIER Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

- Capsules pour médicaments esthers de cellulose à usage pharmaceutique - Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.